Les Pompes Funèbres Elysium vous accompagnent dans l’organisation des obsèques et prend en charge l’ensemble des démarches du rapatriement dans le monde entier.
Lorsqu’un décès survient à l’étranger, ou lorsqu’une personne décède en France et doit être inhumée dans un autre pays, l’organisation des obsèques nécessite des démarches administratives et funéraires spécifiques.
Les Pompes Funèbres Elysium à Metz accompagnent les familles dans l’organisation du rapatriement d’un défunt depuis l’étranger vers la France ou depuis la France vers l’étranger. Nous coordonnons les différentes étapes du transport funéraire avec les autorités compétentes, les services consulaires, les opérateurs funéraires locaux et les transporteurs concernés.
Notre objectif est de vous permettre de disposer d’un interlocuteur en France pour organiser les opérations funéraires et vous expliquer les démarches nécessaires à chaque étape.
Un rapatriement funéraire nécessite plusieurs autorisations et documents qui varient selon le pays de départ et le pays de destination.
Pour un décès à l’étranger, les autorités locales et les services consulaires français peuvent intervenir dans les formalités permettant le retour du défunt en France.
Pour un décès en France suivi d’un transport vers l’étranger, une autorisation de transport hors du territoire doit être obtenue dans les conditions prévues par la réglementation.
Le coût et le délai d’un rapatriement dépendent notamment du pays concerné, du mode de transport, des formalités administratives, des exigences sanitaires et funéraires locales et de l’existence éventuelle d’un contrat d’assurance ou d’assistance rapatriement.
Lorsqu’un ressortissant français décède à l’étranger, le décès est généralement déclaré auprès de l’état civil du pays dans lequel il est survenu.
Il est également recommandé de prendre contact avec l’ambassade ou le consulat de France compétent. Les services consulaires peuvent accompagner la famille dans certaines formalités, notamment pour obtenir les documents nécessaires au transport du défunt et pour faciliter les échanges avec les autorités locales.
La famille doit ensuite décider si elle souhaite organiser les funérailles dans le pays du décès ou procéder au rapatriement du corps ou des cendres en France.
Si vous souhaitez un rapatriement vers Metz ou la Moselle, Elysium peut intervenir comme votre interlocuteur funéraire en France et coordonner les opérations nécessaires avec les différents intervenants.
Le rapatriement d’un défunt depuis l’étranger nécessite une coordination entre plusieurs acteurs.
Selon le pays et les circonstances, les principales étapes peuvent comprendre :
1
la constatation et l’enregistrement du décès dans le pays concerné ;
2
la délivrance des documents nécessaires par les autorités locales ;
3
les démarches auprès de l’ambassade ou du consulat compétent ;
4
la préparation du défunt conformément aux réglementations applicables ;
5
la mise en cercueil répondant aux exigences du transport international ;
6
l’obtention de l’autorisation ou du document permettant le transport vers la France ;
7
l’organisation du transport routier ou aérien ;
8
l’accueil du défunt en France ;
9
le transfert jusqu’au lieu de séjour, d’inhumation ou de crémation ;
10
l’organisation des obsèques en France.
L’ambassade ou le consulat de France peut assister la famille lorsqu’un ressortissant français décède à l’étranger.
Les services consulaires peuvent notamment informer la famille sur les démarches à accomplir, communiquer les coordonnées d’entreprises de pompes funèbres susceptibles d’intervenir localement et, lorsque cela est nécessaire, délivrer les documents consulaires permettant le transport du corps ou des cendres.
Lorsque le décès a été enregistré par les autorités locales, l’acte de décès étranger peut également être transcrit sur les registres français de l’état civil. Cette transcription n’est pas obligatoire mais facilite ensuite de nombreuses démarches administratives en France.
Le consulat ne prend toutefois pas normalement en charge le coût du rapatriement.
Oui. Elysium peut organiser l’accueil et la prise en charge d’un défunt rapatrié vers Metz et son agglomération et coordonner les opérations funéraires nécessaires à son arrivée en France.
Selon la situation, nous pouvons notamment organiser :
la coordination avec l’opérateur funéraire situé dans le pays du décès ;
le transport funéraire ;
l’accueil du défunt à son arrivée en France ;
son transfert vers le lieu prévu ;
l’accueil au Funérarium Elysium Metz-Frescaty lorsque cette solution est retenue ;
les démarches funéraires en France ;
l’organisation de la cérémonie ;
l’inhumation ou la crémation.
Votre conseiller Elysium suit le dossier afin de faciliter la coordination entre les différents intervenants.
Oui. Elysium peut également accompagner une famille souhaitant organiser le rapatriement d’un défunt depuis la France vers son pays d’origine ou vers un pays dans lequel les obsèques doivent avoir lieu.
Après la fermeture du cercueil, le transport d’un corps hors du territoire métropolitain est soumis à une autorisation délivrée dans les conditions prévues par le Code général des collectivités territoriales.
D’autres documents peuvent être exigés par le pays de destination ou par les autorités consulaires concernées.
Elysium coordonne alors les démarches funéraires en France et les échanges nécessaires avec les différents intervenants afin de préparer le départ du défunt.
Les documents nécessaires dépendent du pays de décès, du pays de destination et des circonstances.
Selon les situations, le dossier peut notamment nécessiter :
l’acte ou le certificat de décès ;
les documents d’identité du défunt ;
les autorisations administratives de transport ;
les documents délivrés ou visés par les autorités consulaires ;
les justificatifs relatifs à la mise en cercueil ;
les documents demandés par le transporteur ;
les éventuels documents sanitaires ou administratifs exigés par le pays de destination.
La liste n’est donc pas identique pour tous les rapatriements.
Votre conseiller Elysium vous indique les documents nécessaires après avoir identifié précisément le pays de départ, le pays de destination et les circonstances du décès.
Les deux solutions peuvent être utilisées.
Pour certaines destinations européennes, un transport funéraire routier peut être envisagé. Pour des destinations plus éloignées, le transport est généralement organisé par voie aérienne.
Le choix dépend notamment de la distance, du pays concerné, des réglementations applicables, des délais, des possibilités de transport et du coût.
Elysium étudie la solution adaptée à chaque situation avec les différents intervenants concernés.
Le transport international d’un défunt est soumis à des exigences particulières qui peuvent dépendre du pays de destination, du mode de transport et des conventions internationales applicables.
La préparation du cercueil doit donc être déterminée au cas par cas, en fonction du trajet et des exigences des autorités et du transporteur.
Elysium vérifie ces contraintes avant l’organisation du transport afin de prévoir un équipement conforme aux règles applicables au rapatriement concerné.
1
Il n’existe pas de délai unique applicable à tous les rapatriements.
Le délai dépend notamment :
du pays dans lequel le décès est survenu ;
des formalités imposées par les autorités locales ;
de l’obtention des autorisations nécessaires ;
des circonstances du décès ;
d’une éventuelle enquête judiciaire ;
des disponibilités du transport aérien ou routier ;
du pays de destination.
Lorsqu’un décès naturel ne nécessite pas d’investigations particulières, les démarches peuvent généralement avancer plus rapidement qu’en présence d’un accident, d’un suicide, d’un homicide ou d’une procédure médico-légale.
Votre conseiller Elysium vous informe de l’avancement du dossier au fur et à mesure de l’obtention des documents et autorisations nécessaires.
2
Le prix d’un rapatriement funéraire ne peut pas être déterminé par un tarif unique, car il dépend fortement du pays et des conditions de transport.
Le devis peut notamment comprendre :
les prestations de l’opérateur funéraire local ;
les formalités administratives ;
le cercueil et les équipements imposés pour le transport ;
le transport funéraire terrestre ;
le fret aérien lorsqu’un transport par avion est nécessaire ;
les frais des différents intervenants ;
la prise en charge du défunt à l’arrivée ;
les prestations funéraires réalisées en France.
Elysium établit un devis détaillé après étude de la destination et des prestations nécessaires.
3
Oui, dans certaines situations.
Avant d’engager les démarches, il est important de vérifier si le défunt bénéficiait d’une assurance ou d’un contrat d’assistance prévoyant le rapatriement en cas de décès.
Une garantie peut notamment être associée à une assurance voyage, un contrat d’assistance, certaines cartes bancaires ou d’autres contrats souscrits par le défunt.
Les conditions et montants de prise en charge varient selon les contrats.
Si une garantie existe, il est préférable de contacter rapidement l’assisteur ou l’assureur avant d’engager certaines dépenses, afin de vérifier les conditions prévues par le contrat.
À défaut de prise en charge par une assurance, les frais de rapatriement restent en principe à la charge de la famille.
Si un proche est décédé à l’étranger et doit être rapatrié vers la France, ou si une personne décédée en France doit être transportée vers l’étranger, contactez Elysium – Pompes Funèbres à Metz.
Indiquez-nous si possible :
le nom du pays concerné ;
la ville où se trouve actuellement le défunt ;
le lieu de destination souhaité ;
la date du décès ;
les coordonnées de l’établissement ou de l’opérateur qui prend actuellement en charge le défunt ;
l’existence éventuelle d’une assurance ou assistance rapatriement.
Ces informations nous permettront d’étudier la situation et de déterminer les démarches nécessaires.
Elysium est joignable 24 h/24 et 7 j/7 en cas de décès.
Le transport international d’une urne contenant les cendres d’un défunt est également encadré.
Les formalités dépendent notamment du pays de destination et du mode de transport. Pour un transport de cendres depuis la France vers l’étranger, une autorisation administrative est requise dans les conditions prévues par la réglementation française.
Les compagnies aériennes peuvent également appliquer leurs propres modalités de transport.
Elysium peut vous renseigner sur les démarches funéraires à effectuer selon la destination envisagée.
Oui.
Lorsqu’un décès à l’étranger résulte d’un accident, d’un suicide, d’un homicide ou présente des circonstances nécessitant une enquête, les autorités du pays concerné peuvent ordonner des investigations avant d’autoriser la remise du corps.
Ces procédures peuvent retarder le rapatriement.
Dans ce cas, l’organisation du transport ne peut se poursuivre qu’une fois les autorisations nécessaires obtenues.
→ En savoir plus : décès suspect ou violent, quelles démarches ?
Un rapatriement international implique de coordonner plusieurs interlocuteurs qui peuvent se trouver dans différents pays.
En confiant l’organisation à Elysium à Metz, vous disposez d’un interlocuteur funéraire qui centralise le dossier et coordonne les opérations relevant de notre intervention.
Notre équipe peut notamment assurer la liaison avec les opérateurs funéraires, organiser les prestations nécessaires en France et préparer les obsèques à Metz ou dans la région selon les souhaits de la famille.
Nous vous expliquons également les démarches à accomplir et les documents nécessaires en fonction du pays concerné.
Il est recommandé de contacter les autorités locales ainsi que l’ambassade ou le consulat de France compétent. Si la famille souhaite rapatrier le défunt vers Metz, elle peut également contacter Elysium afin de préparer la prise en charge funéraire et la coordination du rapatriement.
Les frais sont généralement supportés par la famille lorsqu’aucun contrat d’assurance ou d’assistance ne prévoit leur prise en charge. Il est donc important de rechercher l’existence d’une éventuelle garantie avant d’engager les dépenses.
Oui. L’entrée en France d’un défunt décédé à l’étranger est possible sous réserve de respecter les formalités et d’obtenir les documents requis par les autorités compétentes.
Les modalités dépendent du pays concerné et de ses règles locales. Elysium étudie chaque demande individuellement et organise ou coordonne les opérations qui peuvent être réalisées avec les opérateurs et autorités concernés.
Oui. Une grande partie de l’organisation peut être préparée avant l’arrivée du défunt : choix du cercueil lorsque cela est applicable, cérémonie, inhumation ou crémation, avis de décès et autres prestations. La date définitive dépendra toutefois de l’avancement du rapatriement et des autorisations nécessaires.
Elysium
Demandez un devis gratuit et sans engagement
